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Marques déposées par l'association loi 1901 JEUNESSES MUSICALES DE FRANCE
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MUSIQUES EN LIBERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSIQUES EN LIBERTE
JEUNESSES MUSICALES DE FRANCE, association régie par la loi du 1o juillet 1901, 14, rue François Miron, 75004 PARIS.

Numéro de dépôt :
1290802
Date de dépôt :
27/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1994

Présentation de la marque MUSIQUES EN LIBERTE

Déposée le 27 novembre 1984 par l'association loi 1901 JEUNESSES MUSICALES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSIQUES EN LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 JEUNESSES MUSICALES DE FRANCE - France.

La marque MUSIQUES EN LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSIQUES EN LIBERTE est expirée depuis le 27 novembre 1994.

JEUNESSES MUSICALES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PODIUM JEUNE MUSIQUE , CLICHE , PODIUM JEUNE MUSIQUE , JEUNE ORCHESTRE DE FRANCE


JEUNESSES MUSICALES DE FRANCE, association régie par la loi du 1o juillet 1901, 14, rue François Miron, 75004 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

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